Article premier : Désignation - Sous le nom "Amicale vaudoise des bouviers suisses" (ci-après l’Amicale), il est créé une association régie, sous réserve des présents statuts, par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Son siège se trouve au domicile de son président.

Article 2 : But -  l'Amicale a pour but de favoriser toutes les activités en relation avec la possession de chiens bouviers suisses, soit notamment l'éducation, l’attelage, la préparation à des concours et les soins.

Article 3 : Membres - Peuvent faire partie de l'Amicale les personnes possédant un chien bouvier suisse, de préférence avec pedigree, qui désirent réaliser un des objectifs prévus par l'article 2.

Par dérogation à l'article 65 du Code civil suisse, le comité de l'association est compétent pour décider, souverainement et sans avoir à en indiquer ses motifs, de l'admission des membres.

Le comité peut décider d’accepter exceptionnellement aux séances d’entrainement des personnes possédant un chien qui n’est pas de race « bouvier suisse » à condition que le comportement du chien soit compatible avec celui des bouviers et moyennant une contribution aux frais, d’un montant équivalent à une cotisation annuelle. Ces personnes ne sont pas membre de l’amicale.

Article 4 : Démission - Les démissions doivent être communiquées par écrit au comité de l’Amicale au plus tard un mois avant la fin de l’année civile.

Article 5 : Exclusion – Les membres qui portent atteinte aux intérêts de l'association peuvent être exclus par une décision de l'assemblée générale prise à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 6. : Ressources - Les ressources de l'association proviennent notamment des cotisations, lesquelles sont fixées annuellement par l'assemblée générale. La responsabilité des membres pour les engagements de l'association est limitée au montant de leur cotisation annuelle.

Article 7 : Organes - Les organes de l'association sont :

     a) l'assemblée générale;

     b) le comité;

     c) les vérificateurs des comptes.

Article 8 : Assemblée générale - L'assemblée générale se réunit une fois par an au cours du premier trimestre de l'année civile. Elle est convoquée par le comité, avec l'indication de l'ordre du jour, au moins 30 jours à l'avance.

Article 9 : Comité - Le comité est élu par l'assemblée générale pour une durée de deux ans, renouvelable. Il est composé de trois membres au moins.

Article 10 : Vérificateurs des comptes - Deux vérificateurs des comptes, ainsi qu'un suppléant sont désignés par l'assemblée générale pour une durée de deux ans, non renouvelable.

Article 11 : Modifications des statuts - Les statuts peuvent être modifiés si l'assemblée générale en décide ainsi par une majorité des deux tiers des membres présents.

Article 12 : Dissolution - La dissolution de l'association peut être décidée par une assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet, par une majorité des quatre cinquième des membres de l'association. En cas de dissolution, les biens de l'association sont dévolus à une œuvre dédiée à l'amélioration de la santé des chiens.

Ainsi décidé en assemblée générale du 10 février 2009 à Préverenges.

La Secrétaire :                                                Le Président :
Lise Nicod                                                       P.-Y. Décosterd